AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
95 résultats pour la valeur "06/06/2008" du filtre Date de séance
RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 JUILLET 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : COMMUNE DE WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - A087 - A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A TROIS MANIFESTATIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 39/B 378 – PONT SUR LE RHIN ENTRE CHALAMPE ET NEUENBURG REHAUSSE DU GARDE-CORPS – ITINERAIRE CYCLABLE 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR CONVENTION FINANCIERE ET DE DESIGNATION DU MAITRE D’OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONNAISSANCE D'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE SUITE AUX INTEMPERIES DU 30 MAI 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES Les Olympiades de la Chimie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE COLMAR : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA CONFERENCE PERMANENTE DES CONSEILLERS GENERAUX DE L'ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE SECTIONS DE MULHOUSE ET DE COLMAR DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 107 A HUNINGUE ET SAINT-LOUIS DECLARATION DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR »
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin